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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Circulaire d'information (CI) Nº 300-001
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Sujets
Aviation
921
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
179
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
179
Circulaires d'information
65
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
143
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
27
Navigabilité des aéronefs
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
386
Services généraux
360
Transport routier
328
Transport ferroviaire
199
Marchandises dangereuses
134
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
25
Publications
24
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
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39
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(-) 2021
2020
197
(-) 2019
2018
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2017
18
2016
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2015
86
2014
40
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2012
31
2011
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2010
87
2009
191
2008
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181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
539
Type de contenu
Page
551
Publication
1
Service
1
Sujet
1
Type
Type