Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01 : Annexe A
1
Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime
1
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
1
Sujets
Aviation
844
Centre reference
515
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
179
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
45
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Circulaires d'information de l'Aviation générale
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
126
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
347
Transport routier
306
Services généraux
285
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
6
Normes de sécurité des véhicules
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Rapports d'évaluation
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
6
2023
12
2022
19
(-) 2021
2020
6
(-) 2019
2011
2
Catégorie
Aviation
4
Maritime
2
Type de contenu
Page
7
Type
Type