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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Directive visant le personnel (DP)
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Circulaire d'information (CI) No 500-016
1
Sujets
Aviation
845
Centre reference
515
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
179
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
45
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
126
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
348
Transport routier
306
Services généraux
286
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Programmes
39
Initiatives
38
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
2
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Devenir un évaluateur de vol de drones
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Transport Canada Structure and Portfolio
1
Date
(-) 2019
2015
56
2014
1
(-) 2013
2012
9
2011
35
2010
27
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
3
Type
Type