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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Directive visant le personnel (DP)
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Circulaire d'information (CI) No 500-016
1
Sujets
Aviation
704
Centre reference
468
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
179
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
159
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Circulaires d'information
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
5
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Publications
99
Services aériens commerciaux
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Sécurité des drones
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Transport maritime
308
Transport routier
245
Services généraux
191
Marchandises dangereuses
79
Transport ferroviaire
55
Programmes
23
Publications
16
Infrastructure
13
Marine
7
Examens législatifs
6
Initiatives
2
Campagnes
1
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Date
2024
1
(-) 2019
2015
56
2014
1
(-) 2013
2012
9
2011
34
2010
27
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
3
Type
Type