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Transports Canada
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Affichage de 521 à 528 sur 528 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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53
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
214
Publications
90
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
261
Services généraux
256
Transport ferroviaire
106
Transport routier
99
Marchandises dangereuses
88
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
37
Campagnes
19
Publications
12
Marine
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
101
(-) 2021
2020
401
2019
497
2018
319
(-) 2017
2016
71
2015
222
(-) 2014
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
487
Corporate
3
Maritime
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
453
Publication
64
Sujet
9
Service
2
Type
Type