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Transports Canada
Recherche
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Recherche
Sécurité maritime au Canada
1
Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Rejets dans l’eau
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Liens connexes
1
2. Exigences particulières
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
4. Approbation du registre de formation des officiers mécaniciens
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
393
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
93
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
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2023
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2014
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2012
91
2011
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2010
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2009
4
Catégorie
Maritime
132
Ferroviaire
106
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
140
Page
116
Type
Type