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Aviation
513
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
95
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
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60
Campagnes
34
Publications
13
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
30
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(-) 2022
(-) 2021
2020
179
2019
305
2018
173
2017
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2015
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2010
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2009
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2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
196
Type de contenu
Page
211
Type
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