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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 85 des éléments.
Recherche
Abrogé - Arrêté d’urgence no 48 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Résumé de recherche – Modélisation du transfert de chaleur, de la réaction du chargement et de la décompression des wagons-citernes de pétrole brut lors d’un incendie
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
Dates de retrait progressif à venir pour les wagons-citernes de classe 111 utilisés dans le service de liquides inflammables
1
Consultations réglementaires récentes et modifications réglementaires à venir
1
Résumé de recherche – Validation des mesures d'urgence recommandées pour le gaz naturel liquéfié (GNL) dans le Guide des mesures d'urgence (GMU)
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
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Sujets
Aviation
321
Centre reference
155
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Liste des règlements
72
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
(-) Publications
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Date
(-) 2024
2023
40
2022
70
(-) 2021
2020
66
2019
67
2018
42
2017
41
2016
43
2015
34
2014
18
2013
29
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
31
TMD
29
Routier
5
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
65
Publication
14
Service
6
Type
Type