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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Obtenir un certificat d’assurance maritime
1
Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Sujets
Aviation
311
Services généraux
168
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
(-) Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Certificat d’assurance maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
79
Transport ferroviaire
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
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Programmes
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Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Bulletins
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
2022
4
2020
3
2019
4
2015
1
Catégorie
Maritime
2
Type de contenu
Publication
2
Page
1
Type
Type