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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 214 des éléments.
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Demander l'agrément d'un PIU
1
Norme CAN/CGSB-43.151 : Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Avant de présenter votre demande
1
Découvrir si vous avez besoin d'un PIU
1
Avoir un PIU agréé
1
Plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
110
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Sûreté aérienne
2
Services généraux
86
Transport maritime
72
Transport routier
28
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
16
Campagnes
14
Transport ferroviaire
6
Marine
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
178
2022
140
2021
189
2020
427
2019
552
2018
326
2017
125
2016
112
2015
254
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
181
TMD
21
Corporate
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
197
Service
7
Publication
6
Sujet
4
Type
Type