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Procédures générales
1
Entente technique - Hong-Kong
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(7) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN SEULEMENT EN CE QUI CONCERNE L'ALINÉA 3.2a)(1) DE LA CONDITION SPÉCIALE DE NAVIGABILITÉ 2010-02
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.07(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69
1
Sandows amortisseurs du train d’atterrissage principal des avions Piper PA-25 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-02
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(-) Aviation
Centre reference
683
Publications
83
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
346
Services généraux
189
Transport routier
136
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
34
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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(-) 2020
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2012
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(-) 2006
(-) 2005
2004
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2002
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Catégorie
Aviation
1002
Ferroviaire
116
Routier
8
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
984
Publication
152
Sujet
16
Service
1
Type
Type