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Transports Canada
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Affichage de 361 à 370 sur 526 des éléments.
Recherche
10. Collecte et échange d’information
1
Radiobalise de localisation de sinistre (RLS)
1
11. Évaluation
1
Partie III - Exigences internationales applicables aux pétroliers existants de 5 000 tonnes de port en lourd et plus et de 600 tonnes de port en lourd et plus transportant des cargaisons d'hydrocarbures lourds
1
Annexe F - Surveillance de la pollution, enquête sur les événements et application du règlement
1
Annexe 1
1
Radeaux de sauvetage (suite)
1
Brouillard et neige
1
Fusées de détresse
1
Partie 2 - Spécifications d’essais et de rendement relatives à l’approbation par type des détecteurs reliés aux alarmes pour eaux de cale
1
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Sujets
Aviation
1963
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
212
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
465
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Marchandises dangereuses
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Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
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Date
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2020
172
2019
123
2018
103
2017
93
2016
109
2015
48
(-) 2014
2013
213
2012
61
2011
71
(-) 2010
Catégorie
Maritime
498
Aviation
12
Routier
5
Surface
1
Type de contenu
Page
273
Publication
253
Type
Type