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Transports Canada
Recherche
Affichage de 381 à 390 sur 504 des éléments.
Recherche
3.0 Contexte
1
Section 6
1
2.0 Fondement juridique
1
Information sur le document
1
Annexe 1 - Mesure de la hauteur d’envahissement paur le haut - Exemples
1
Section 8-12 : Conduite du navire, Comptes rendus, Pannes d'équipement et sinistres, Aménagement du navire, Compartimentage
1
9.0 Promotion ou publicité
1
Appendice
1
Formation de familiarisation pour pétroliers et bâtiment-citerne pour produits chimiques
1
Approbation des cours de formation
1
Pagination
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Sujets
Aviation
1898
Publications
1098
Centre reference
172
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Marchandises dangereuses
14
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
91
2023
85
2022
74
(-) 2021
2020
190
2019
123
2018
103
2017
93
2016
109
2015
48
2014
62
2013
213
2012
61
2011
71
(-) 2010
Catégorie
Maritime
438
Aviation
42
Routier
4
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
277
Publication
227
Type
Type