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Transports Canada
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Affichage de 101 à 106 sur 106 des éléments.
Recherche
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
1
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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11
Sujets
Aviation
1907
Publications
1100
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
163
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
224
Centre d’innovation
60
(-) Transport routier
Statistiques et données
12
Technologies novatrices
10
Technologies d’aide à la conduite
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
5
Commercial vehicles
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Publications
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Research and testing
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Programmes
36
Marchandises dangereuses
35
Transport ferroviaire
32
Campagnes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
25
(-) 2023
2022
22
2021
66
2020
80
2019
210
2018
28
2017
9
2016
3
2015
9
2014
4
2013
44
2012
18
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
52
Routier
48
Surface
1
Type de contenu
Page
84
Publication
21
Sujet
1
Type
Type