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Affichage de 1 à 10 sur 23 des éléments.
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Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
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Sujets
Aviation
539
Centre reference
200
Publications
178
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
168
Services généraux
122
Transport ferroviaire
103
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
40
Initiatives
36
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
16
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
7
Publications
4
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
2
Marine
2
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Date
2024
19
2023
38
2022
27
(-) 2021
2020
24
2019
26
2018
40
2017
7
(-) 2012
(-) 2011
2010
8
Catégorie
Aviation
9
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
16
Publication
5
Service
1
Sujet
1
Type
Type