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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
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Index de référence du RAC
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Antipatinage
1
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Sujets
Aviation
538
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Publications
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Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
40
Initiatives
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2021-2022
28
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
7
Publications
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Marine
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
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27
2023
68
2022
32
(-) 2021
2020
54
2019
36
2018
29
2017
11
2015
1
(-) 2012
(-) 2011
2010
6
Catégorie
Routier
16
Aviation
10
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
29
Publication
5
Sujet
1
Type
Type