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Affichage de 1081 à 1090 sur 1206 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Ensembles de retenue pour enfants Bravo, Encore et Accel de Century (2001)
1
Étiquettes de conformité des ensembles de retenue pour enfants Evenflo Titan (2002)
1
Annexes
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Pièces non approuvées suspectes - Alerte de difficultés en service
1
Gestion des risques pour hélicoptères - TP 10112
1
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Centre reference
492
Publications
206
Services aériens commerciaux
67
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
368
Transport maritime
321
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
12
Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
128
Marchandises dangereuses
124
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
11
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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191
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2004
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2003
38
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Aviation
922
Routier
251
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
857
Publication
333
Sujet
15
Service
1
Type
Type