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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Sujets
Aviation
423
Centre reference
135
Publications
135
Services aériens commerciaux
52
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
185
Services généraux
179
Transport ferroviaire
107
Transport routier
74
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
19
2023
38
2022
27
(-) 2021
2020
24
2019
26
2018
40
(-) 2017
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Aviation
7
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
3
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
20
Publication
6
Service
1
Sujet
1
Type
Type