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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Normes de service pour les aérogares
1
Normes de service pour l'enregistrement d'équipement mobile
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Normes de service pour le stationnement des véhicules
1
Aéroport de Churchill
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Règlements de zonage aéroportuaire
9
(-) Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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2
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2
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Examens législatifs
2
Statistiques annuelles
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Date
(-) 2024
(-) 2020
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
8
Type
Type