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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Vérification de compétence pilote et qualification de type d'aéronef (Avions) - TP 14727
1
Systèmes d'éclairage avancés
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
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99
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
409
Publications
140
Navigabilité des aéronefs
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
47
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
493
Services généraux
263
(-) Transport routier
Publications
52
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
14
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des autobus scolaires
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Conduire en toute sécurité
3
Commercial vehicles
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
144
Marchandises dangereuses
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
39
Programmes
27
Marine
18
Campagnes
10
Examens législatifs
4
Date
2024
135
2023
194
2022
97
(-) 2021
(-) 2020
2019
694
2018
304
(-) 2017
2016
73
2015
227
(-) 2014
(-) 2013
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
822
Routier
136
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
771
Publication
198
Sujet
14
Service
5
Type
Type