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Affichage de 811 à 820 sur 847 des éléments.
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Mise en œuvre de la prolongation de la validité des certificats médicaux maritimes pour les voyages dans les eaux nationales - BSN No. : 05/2022
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 15 janvier, 2022 - BSN No. : 02/2022
1
Phase I
1
Publications d'aviation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Transport maritime
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188
Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
105
Transport routier
100
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
9
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2017
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2011
274
2010
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59
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2006
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(-) 2005
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
571
Maritime
228
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
703
Publication
131
Service
7
Sujet
6
Type
Type