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Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Annexe A
1
Information archivée
1
Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens
1
Version PDF
1
Documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Formation, examen et certification du personnel
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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