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Transports Canada
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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Foire aux questions
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
Forum sur la fatigue dans les transports
1
Congrès mondial des systèmes de transport intelligents 2017 - Sommaire de la table ronde sur l’innovation et l’intégration numériques au profit des transports et de la mobilité au 21e siècle
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
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Sujets
Aviation
534
Centre reference
299
Circulaires d'information
148
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
93
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
202
(-) Services généraux
Lois et règlements
70
Consultations
44
Transparence
27
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
122
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
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(-) 2018
2017
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2016
88
2015
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(-) 2014
2013
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2012
28
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
59
Aviation
45
Maritime
30
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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157
Publication
4
Type
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