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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 349 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
766
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
105
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
95
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
45
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
96
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
371
Transport maritime
255
Transport ferroviaire
153
Transport routier
152
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
27
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
36
(-) 2023
2022
30
(-) 2021
(-) 2020
2019
309
2018
206
2017
18
2016
21
2015
87
(-) 2014
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
340
Type de contenu
Page
349
Type
Type