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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
471
Centre reference
193
Publications
88
Services aériens commerciaux
27
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
405
Transport maritime
192
Sécurité maritime
171
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Examens législatifs
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
9
2023
3
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
2014
1
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
6
Service
1
Type
Type