Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 25 des éléments.
Recherche
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
505
Centre reference
204
Publications
54
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
398
Transport maritime
155
Transport ferroviaire
108
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Publications
8
Marine
7
Avertissements de collision
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
6
2022
1
(-) 2021
2020
73
2019
16
2018
57
2017
2
2016
1
(-) 2015
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
21
Type de contenu
Page
23
Service
1
Sujet
1
Type
Type