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Transports Canada
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Galerie d’affiches sur la sécurité en aviation
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Sujets
Aviation
490
Centre reference
200
Publications
53
Services aériens commerciaux
26
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
379
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
106
Transport routier
80
Marchandises dangereuses
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
36
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Marine
7
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Bulletins
2
Rapports d'évaluation
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Examens législatifs
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Plans ministériels
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
1
(-) 2021
2020
47
2019
8
2018
12
2017
2
2016
1
(-) 2015
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
10
Type de contenu
Page
9
Sujet
1
Type
Type