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Affichage de 11 à 20 sur 30 des éléments.
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
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Sujets
Aviation
504
Centre reference
204
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
72
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Circulaires d'information
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
54
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
155
Transport ferroviaire
108
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
18
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
7
2022
2
(-) 2021
2020
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2019
22
2018
3
2017
10
2016
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(-) 2015
2013
4
2012
35
2011
34
2010
497
Catégorie
Aviation
28
Type de contenu
Page
30
Type
Type