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Canada.ca
Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 47 des éléments.
Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
345
Centre reference
137
Publications
70
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
255
Transport maritime
207
Transport ferroviaire
89
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
9
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
5
2022
32
(-) 2021
2020
40
2019
5
2018
11
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
16
Corporate
2
Type de contenu
Page
23
Publication
23
Service
1
Type
Type