Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 91 des éléments.
Recherche
Améliorer la sécurité ferroviaire au Canada : bâtir ensemble des collectivités plus sécuritaires
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
COVID-19 : Exigences relatives au transport sécuritaire des matières infectieuses (classe 6.2)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1051
Centre reference
569
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
13
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
363
Transport routier
296
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
102
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
83
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
6
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Date
2024
6
2023
9
2022
34
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
31
2017
2
2015
1
2014
1
Catégorie
Ferroviaire
41
Aviation
36
Corporate
5
Maritime
5
TMD
1
Type de contenu
Page
54
Publication
36
Sujet
1
Type
Type