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Transports Canada
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Affichage de 681 à 690 sur 690 des éléments.
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Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Avion Cessna 340 incorporant le CTS SA4948NM - Alerte de difficultés en service
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Norme 625 Annexe 3 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
389
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
(-) Sécurité ferroviaire
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Publications
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
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2023
146
2022
81
(-) 2021
2020
399
(-) 2019
2018
295
2017
94
2016
76
2015
227
2014
68
2013
145
2012
160
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
649
Ferroviaire
11
Routier
8
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
617
Publication
63
Sujet
9
Service
1
Type
Type