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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 602-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-002
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-004
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
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Sujets
Aviation
395
(-) Centre reference
Circulaires d'information
53
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
31
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport ferroviaire
170
Transport routier
134
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
34
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(-) 2022
(-) 2021
2020
179
2019
304
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
136
Type de contenu
Page
151
Type
Type