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Affichage de 11 à 20 sur 39 des éléments.
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Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
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Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
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Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
1
Examen du projet de nuage de Transports Canada
1
Les Transports au Canada 2021
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Lois et règlements
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(-) Gestion et rapports ministériels
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Rapports annuels sur les transports au Canada
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Rapports de la vérification interne
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Documents d’information : Transports Canada
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
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Marine
4
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ - AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
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Date
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2023
75
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(-) 2021
2020
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2017
1
2011
2
Catégorie
Aviation
10
Maritime
6
Corporate
5
Type de contenu
Page
32
Sujet
4
Publication
2
Service
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Type
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