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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
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Appendice A - Normes de conception et de construction des aéronefs de construction amateur
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
69.84
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Plan de protection des océans
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
TP 6533 - Manuel du pilote vérificateur agréé
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
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Sujets
Aviation
276
Centre reference
116
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
(-) EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ - AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
105
Transport routier
82
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
34
Programmes
29
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
39
2022
36
(-) 2021
2020
24
2019
62
2018
47
2017
36
2016
39
2015
22
2014
21
2013
38
2012
72
2011
81
2010
1071
(-) 2005
Catégorie
Aviation
34
Maritime
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
38
Publication
6
Type
Type