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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Journée de la sécurité des drones
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
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Sujets
Aviation
179
Centre reference
86
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
12
Programmes de financement
10
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Publications
4
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
11
2023
14
2022
24
(-) 2021
2020
6
2019
6
2018
8
2017
1
2011
2
2010
1
Catégorie
Maritime
6
Aviation
4
Type de contenu
Page
7
Publication
7
Type
Type