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Affichage de 3021 à 3030 sur 3039 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 602.27(b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1232
Centre reference
874
Services aériens commerciaux
540
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
7
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
840
Services généraux
384
Transport routier
313
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
130
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Publications
24
Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
8
Campagnes
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Date
2024
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2020
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2018
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2016
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2883
Ferroviaire
132
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1747
Publication
1279
Sujet
12
Service
1
Type
Type