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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 3696 des éléments.
Recherche
Bases de données et recherches
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1196
Centre reference
856
Services aériens commerciaux
530
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
683
Navigation dans l'Arctique
25
Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
321
Transport routier
305
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
189
2023
214
2022
189
(-) 2021
2020
517
(-) 2019
2018
419
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
(-) 2013
2012
246
2011
275
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2794
Maritime
744
Ferroviaire
127
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
2189
Publication
1493
Sujet
12
Service
2
Type
Type