Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 2501 à 2510 sur 2639 des éléments.
Recherche
Exemption au chapitre 4, annexe 4A, alinéa 2.f et à l’annexe 4B, alinéa 3.2.C.9 du Manuel des simulateurs d'avions et de giravions (TP 9685) effectuée conformément au paragraphe 606.03(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) de la norme 621 - Chapitre 12 - Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
247
Page
248
Page
249
Page
250
Page courante
251
Page
252
Page
253
Page
254
Page
255
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1173
Centre reference
599
Services aériens commerciaux
530
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
618
Services généraux
491
Transport ferroviaire
186
Marchandises dangereuses
121
Transport routier
92
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
47
Campagnes
23
Publications
13
Marine
8
Examens législatifs
3
Date
2024
121
2023
145
(-) 2022
(-) 2021
2020
399
2019
491
2018
288
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2576
Maritime
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
1503
Publication
1129
Sujet
5
Service
2
Type
Type