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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 2913 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Accusé de réception
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1181
Centre reference
855
Services aériens commerciaux
541
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
598
Services généraux
536
Transport routier
269
Transport ferroviaire
151
Règles
56
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
27
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Publications
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Marchandises dangereuses
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Date
2024
106
2023
146
2022
79
(-) 2021
2020
382
(-) 2019
2018
289
2017
88
2016
72
(-) 2015
2014
67
2013
135
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2884
Ferroviaire
8
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1760
Publication
1143
Sujet
9
Service
1
Type
Type