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Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
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Information pour pilote examinateur et test en vol
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Centre reference
644
Services aériens commerciaux
530
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
552
Services généraux
217
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
43
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
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1
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1
Marine
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Examens législatifs
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2005
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2004
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Catégorie
Aviation
2552
Ferroviaire
110
Routier
90
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
1560
Publication
1204
Sujet
18
Service
5
Type
Type