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Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.80(5)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
7. Autre Formation
1
Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice C
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 10
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1104
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
499
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
522
Services généraux
218
Transport routier
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Transport ferroviaire
84
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
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Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Marchandises dangereuses
37
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
140
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2282
Ferroviaire
11
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1226
Publication
1083
Sujet
9
Service
2
Type
Type