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Affichage de 1231 à 1240 sur 1425 des éléments.
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Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
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Introduction
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(2)(b) ET DE LA CLAUSE 704.115(2)(a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DESALINÉAS 724.108(2)(a), (b) ET (c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
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No de bulletin : 07/1986
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
611
Publications
165
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
100
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
56
Campagnes
39
Publications
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Marine
9
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2002
22
Catégorie
Aviation
957
Maritime
404
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
1193
Publication
220
Sujet
9
Service
3
Type
Type