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Affichage de 1 à 10 sur 88 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Arrêté no 2 interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans la municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan
1
Abrogé - Arrêté d’urgence visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols au Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 4 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 5 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 6 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
84
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
245
Transport ferroviaire
200
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
(-) 2020
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
56
Maritime
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
86
Publication
2
Type
Type