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Affichage de 111 à 120 sur 274 des éléments.
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Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
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Sujets
Aviation
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417
Publications
102
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
243
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
205
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Marchandises dangereuses
90
Transport ferroviaire
90
Transport routier
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
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2020
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2019
110
2018
113
(-) 2017
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
222
Ferroviaire
22
Aviation
14
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
153
Publication
120
Service
1
Type
Type