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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
Recherche
Gestion de la sécurité aérienne
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
539
Centre reference
399
Publications
66
Sécurité des drones
12
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
179
Transport maritime
146
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
61
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
15
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
14
2023
16
2022
1
(-) 2021
2020
123
2019
30
2018
15
2017
13
(-) 2016
2015
18
2013
5
2012
47
2011
35
2010
544
Catégorie
Aviation
16
Maritime
1
Type de contenu
Page
18
Sujet
1
Type
Type