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Affichage de 91 à 100 sur 177 des éléments.
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Étude sur les facteurs qui accroissent la gravité des déraillements qui mettent en cause des marchandises dangereuses, et établissement de mesures d’atténuation
1
Arrêté n. 7 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 8 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 20-10)
1
Arrêté n. 9 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Bulletin de l’évaluateur no 04/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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230
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
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Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
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Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Marine
18
Campagnes
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Examens législatifs
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2016
20
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2012
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2011
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2010
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Catégorie
Ferroviaire
110
Aviation
42
Routier
8
Corporate
5
Maritime
4
Surface
3
Type de contenu
Publication
92
Page
79
Sujet
6
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