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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
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Transport maritime
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Initiatives
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
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Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
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2022-2023
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2021-2022
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Campagnes
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Publications
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Marine
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(-) 2021
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Catégorie
TMD
44
Aviation
13
Type de contenu
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40
Publication
21
Service
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Sujet
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Type
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