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Transports Canada
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Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
547
Centre reference
408
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
60
Lois et règlements
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
50
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
(-) Marine
Date
2024
85
2023
197
(-) 2022
(-) 2021
2020
143
2019
194
2018
72
2017
68
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
58
Maritime
35
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
167
Publication
8
Sujet
1
Type
Type