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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
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Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
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Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
332
Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
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Transport maritime
78
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
56
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Infolettre
4
Marine
4
Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Date
2024
4
2023
8
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2017
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2016
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2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
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Sujet
1
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