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Affichage de 1011 à 1020 sur 1059 des éléments.
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DE LA RUBRIQUE 5.3.5.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e éd.)
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d) ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
489
Publications
146
Services aériens commerciaux
45
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
170
Transport ferroviaire
131
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
67
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
195
2023
222
2022
141
(-) 2021
2020
489
2019
618
(-) 2018
2017
181
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
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2011
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2010
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2009
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(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
800
Maritime
192
Routier
31
Corporate
3
Ferroviaire
3
Surface
3
Type de contenu
Page
868
Publication
178
Sujet
7
Service
6
Type
Type